Des stratégies d’optimisation existent … 

Si le ménage recomposé est une réalité grandissante, le nouveau conjoint reste, aux yeux de la loi, un tiers vis-à-vis des enfants, ce qui place son conjoint devant un dilemme délicat : favoriser une transmission à ses descendants excluant son conjoint, ou transmettre un patrimoine à ce dernier, avec le risque d’une taxation à 60 % lors de la retransmission à ses descendants. Pourtant, des stratégies d’optimisation existent.

D’abord, en cas d’entente familiale excellente, une adoption simple permet aux enfants de devenir héritiers en ligne directe du conjoint, sans perdre leur droit dans leur famille de sang.

Ensuite, la transmission au profit du conjoint peut se limiter à l’usufruit des biens. A l’extinction de celui-ci, les enfants deviendront propriétaires en franchise de droits. Avec les transmissions graduelles ou résiduelles, le conjoint peut léguer un patrimoine à son époux, avec faculté (ou obligation) de le redonner à ses enfants dans un second temps. Au second décès, la transmission s’opérera avec des droits de succession en ligne directe.

Enfin, l’emploi des sociétés civiles est également utile, car les clauses d’agrément peuvent permettre au conjoint survivant de s’opposer à l’entrée des enfants au capital, à charge pour lui de les indemniser de la contre-valeur des parts.

Il est nécessaire de se faire accompagner par un professionnel. 

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